Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L. JACQUEMONT
LOUIS J. société anonyme

Numéro de dépôt :
94529878
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque L. JACQUEMONT

Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) LOUIS J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L. JACQUEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS J domicilié(e) La Maison Blanche, 71570 ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 496 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque L. JACQUEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L. JACQUEMONT est expirée depuis le 21 juillet 2004.

LOUIS J a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS J. , JEAN FICHET , FARGER MICHEL


LOUIS J. société anonyme - La Maison Blanche, 71570 ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 388496226


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)